Mentions légales


Éditeur

Ce site est édité par le CFQIPS,
66 boulevard Edgar Quinet
79 200 Parthenay

Pour toute remarque à propos du site, écrivez-nous.

Hébergement du site

OVH
SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.

Droit d’accès, de modification et de suppression

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, dite loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression à l’égard de toute information vous concernant. Ce droit peut être exercé par mail.

L’utilisation des informations nominatives recueillies par ce site respecte la réglementation “informatique et libertés”. Aucune donnée personnelle n’est collectée à l’insu des visiteurs du site. Les seules données personnelles pouvant être collectées sont les noms, prénoms, des adresses de courrier électronique, des adresses postales et numéro de téléphone. Elles ne sont recueillies qu’à la suite de leur communication volontaire par les internautes souhaitant recevoir une réponse au courrier qu’ils nous adresseraient ou s’inscrire au colloque via le formulaire d’inscription présent sur le site.

Information sur les contenus

L’information communiquée sur ce site est présentée à titre indicatif et général. Elle ne prétend aucunement à l’exhaustivité.
Malgré les mises à jour du contenu du site,l’association ne peut être tenue pour responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication.

Copyright Contenus

Toutes les données incluses dans le site www.cfqips.fr (textes, illustrations, animations, bases de données, etc.) sont la propriété exclusive de celui-ci.
Toute reproduction et toute utilisation du contenu du site autre que la consultation individuelle et privée sont interdites, sauf autorisation.